Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHIC SELECTION
GAUTIER Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1335753
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
10/12/1995

Présentation de la marque C CHIC SELECTION

Déposée le 10 décembre 1985 par GAUTIER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « C CHIC SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTIER Jean-Michel, domicilié(e) Le Carla, Montferrand 11320 LABASTIDE D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSTAND - France.

La marque C CHIC SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHIC SELECTION est expirée depuis le 10 décembre 1995.

GAUTIER Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : EKODOMESIS , (Marque figurative)


GAUTIER Jean-Michel - Le Carla, Montferrand 11320 LABASTIDE D'ANJOU - France


ROUSTAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Vêtements, Chaussures, chapellerie.